Mentions légales

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet www .moilutin -cycles .fr est édité par la société Moilutin-Cycles , société inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims sous le numéro 538 445 149 .

  • Raison sociale : Moilutin-Cycles
  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
  • Siège social : 7 Route de Reims, 51370 Saint-Brice-Courcelles, France
  • Numéro de téléphone : 03 10 16 47 00
  • Adresse e-mail : contact@moilutin-cycles.fr
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR XX 538 445 149

Le Directeur de la publication est LOUSTE FRÉDÉRIC , en sa qualité de gérant de la société Moilutin-Cycles.

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.
  • Adresse : 151, rue O'Connor, rez-de-chaussée, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
  • Site internet : www .shopify .com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site www .moilutin -cycles .fr (textes, images, illustrations, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclus Moilutin-Cycles ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable de Moilutin-Cycles .

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Les informations rassemblées sur le site www .moilutin -cycles .fr sont destinées à Moilutin-Cycles dans le cadre de la gestion de la clientèle, des commandes et des relations commerciales.

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  • Droit d'accès, de rectification et d'effacement des données
  • Droit de limitation et d'opposition au traitement
  • Droit à la portabilité des données

Pour exercer ces droits, adressez votre demande par email à contact @moilutin -cycles .fr ou par courrier postal à :
Moilutin-Cycles – 7 Route de Reims, 51370 Saint-Brice-Courcelles

Pour en savoir plus sur le traitement de vos données, consultez notre Politique de Confidentialité .

5. Responsabilité

Moilutin-Cycles s'efforce de fournir sur le site www .moilutin -cycles .fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, Moilutin-Cycles ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou lacunes dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires fournissant ces informations.

 

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française . En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Moilutin-Cycles .

9. Contact

Pour toute question ou demande d'information relative au site internet, vous pouvez nous contacter :

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Mise à jour

Les présentes mentions légales ont été mises à jour le [31/12/2024] .